Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FILIERES GOURMANDES
SOCIETE D'EDITIONS ET DE PUBLICITES PROFESSIONNELLES - S.E.P.P., Société anonyme

Numéro de dépôt :
92442438
Date de dépôt :
19/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2012

Présentation de la marque FILIERES GOURMANDES

Déposée le 19 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EDITIONS ET DE PUBLICITES PROFESSIONNELLES - S.E.P.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FILIERES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EDITIONS ET DE PUBLICITES PROFESSIONNELLES - S.E.P.P domicilié(e) 17 bis, rue Joseph de Maistre,75008 PARIS (dossier no 2229750) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 014 670 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2229750) - 92593 - France.

La marque FILIERES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FILIERES GOURMANDES est expirée depuis le 19 novembre 2012.

SOCIETE D'EDITIONS ET DE PUBLICITES PROFESSIONNELLES - S.E.P.P a également déposé les autres marques suivantes : BATI HIGH-TECH , LE MONITEUR PROFESSIONNEL DE L'ELECTRICITE ET DE L'ELECTRONIQUE , FILIERE GOURMANDE , L'ELECTRICIEN INFO+ , BATI HI-TECH , DECIDEURS EN GERONTOLOGIE , BATI HIGH TECH , 3 E CARTELEC , FILIERE FARINE , Luminaires & éclairage


SOCIETE D'EDITIONS ET DE PUBLICITES PROFESSIONNELLES - S.E.P.P., Société anonyme - 17 bis, rue Joseph de Maistre,75008 PARIS (dossier no 2229750) - 75008 - France - SIREN 612014670


NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2229750) - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Inscription le 17 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365662 - Publication au BOPI 2003-02-17

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2002 n°2229750 - Publication au BOPI 2002-10-21

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Imprimés, journaux et périodiques, livres, catalogues et brochures notamment explicatives; imprimés contenant des logiciels et programmes d'ordinateurs; papier, carton; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles; matières plastiques pour l'emballage à l'exclusion de celles destinées au rembourrage; cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; promotion de produits et services; distribution de prospectus; conseils pour la direction des entreprises; location de matériel publicitaire; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces; étude de marchés; renseignements statistiques; informations commerciales; services rendus par un franchiseur, à savoir conseils dans l'exploitation et la direction d'une entreprise commerciale; abonnements de journaux.Services d'éducation, de formation, de divertissement, spectacles; activités sportives et culturelles; organisation d'expositions et foires; services d'organisation,en vue de leur tenue par des tiers participants, de toutes manifestations; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, concours en matière d'éducation et divertissement, distribution de prix, attribution de distinctions, services d'édition d'imprimés, journaux, périodiques, livres, catalogues, brochures explicatives sur tous supports; production d'images dynamiques ou animées; production de films, courts métrages; informations relatives aux loisirs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.